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Marques déposées par champagne Daniel BILLETTE
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DANIEL BILLETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANIEL BILLETTE
champagne Daniel BILLETTE

Numéro de dépôt :
4449527
Date de dépôt :
27/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2028
DANIEL BILLETTE de champagne Daniel BILLETTE

Présentation de la marque DANIEL BILLETTE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2018 par champagne Daniel BILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANIEL BILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est champagne Daniel BILLETTE domicilié(e) 1 RUE DES COFFRES - 10200 - URVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE, Madame SABINE JOBERT-BILLETTE domicilié(e) 1 RUE DES COFFRES - 10200 - URVILLE - France.

La marque DANIEL BILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL BILLETTE arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

champagne Daniel BILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES AUGUSTE


champagne Daniel BILLETTE - 1 RUE DES COFFRES - 10200 - URVILLE - France


SAS CHAMPAGNE DANIEL BILLETTE, Madame SABINE JOBERT-BILLETTE - 1 RUE DES COFFRES - 10200 - URVILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 14 janvier 2019 - Retrait partiel n°745474 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée champagne.